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Mentions légales.

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

1. Éditeur du site

  • Raison sociale : Kalia Finances
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • Capital social : 15 000 euros
  • RCS : 901 909 630
  • Siège social : 8A rue principale, 25320 Busy, France
  • Téléphone : 03 39 25 01 52 / 06 45 87 90 43
  • Email : contact@kalia-habitat.fr
  • Responsable de publication : Martial Vuillemin

2. Hébergement

Le site https://kalia-habitat.fr est hébergé par :

  • Hostinger International Ltd.
  • 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
  • Site web : www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, marques, sons, vidéos, mises en page, charte graphique, code source, etc.) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et tout autre droit de propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de Kalia Finances ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Kalia Finances.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments est constitutive de contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Crédits photo

Les photographies présentes sur le site ont été réalisées sur les habitats Kalia (Pirey, Chemaudin, et autres sites) avec l'accord des résidents et propriétaires. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Kalia Finances n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à l'utilisation qui pourrait en être faite.

La création de liens vers le site kalia-habitat.fr est autorisée à condition que ces liens ne dénaturent ni le contenu, ni l'image du site, et que la source soit clairement identifiable.

6. Responsabilité

Les informations contenues sur le site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de Kalia Finances et signaler toute modification du site qu'il jugerait utile.

Kalia Finances ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, ni de l'impossibilité d'y accéder.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles et l'utilisation des cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Agréments et labels

  • Agrément ESUS — Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale, délivré par la DREETS
  • Label Homes4Life — Certification européenne
  • Forfait inclusif CNSA — Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie
  • Cadre Loi ELAN — habitat inclusif

10. Contact

Pour toute question relative au présent site ou aux mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@kalia-habitat.fr
  • Par téléphone : 03 39 25 01 52 / 06 45 87 90 43
  • Par courrier : Kalia Finances, 8A rue principale, 25320 Busy
Notre engagement

« Vivre chez soi, à proximité des siens, dans un habitat pensé pour la vie qui change. »

Kalia Habitat

Habitats inclusifs et habitats seniors à taille humaine.
Implantés en zone périurbaine, en lien avec la vie locale.

+33 6 77 42 81 32 isabelle.vuillemin@kalia-habitat.fr Besançon, Doubs (25)
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